Le Droit à l'Université

Je vous raconte une épreuve orale imaginaire, que m'a fait passée un Professeur de Droit de l'Université Paris 2.

A partir d'une situation sans intérêt, je déroule un raisonnement juridique : des faits et un dommage, "une relation de cause à effet" entre ce fait et le dommage, une rêgle de droit, un peu de mauvaise foie et un enchainement logique...

Le Professeur : " Bonjour, Monsieur, vous allez me parler de l’arrêt "Grand Méchant contre Dupont et Durand, du 3 juillet 1967 ".

Moi : " Oui... cet arrêt est tout à fait intéressant (mince, je ne m’attendais pas à celui là)...Il tranche de manière fondamentale une interprétation de l'article L 133-4-6 du Code de la Banane Flambée et du Concombre Masqué.

En effet, celui ci dit que "Quiconque vole la banane d'autrui est tenue de la lui restituer" (pour les connaisseurs, pensez à 1382 du Code Civil).

L'arrêt "Grand méchant contre Dupond et Durand" pose un problème important dans notre matière ( dormais je ce jours là en cours ?), celui de savoir si nous pouvons étendre la responsabilité délictuelle du vol de banane au vol de pastèque.

Des recherches sur les débats parlementaires de l'époque ont été mené. Elles ne révèlent que deux points. La loi fait partie des bataillons de lois votées les 31 décembre, toujours dans un souci de ne pas éveiller l'attention.

Ensuite, nous avons retrouvé un débat de fond entre le député Petit Pois et le député Pont du Gard sur la définition même de l'objet Banane."

Le Professeur : "Veuillez passer sur ce point, s'il vous plaît..."

Je reprends : " Finalement, il a fallu se reporter au fameux adage " nulus, plus cucus, tu murus ", qui fut lancée par Pépin le Bref en -663 avant Jésus Christ.

La Cour de Cassation, juridiction suprême, en Assemblée plénière, après trois jours de débat houleux et cinq suspensions de séances, a suivit l'adage et a donc tranché favorablement sur ce point.

Elle a cependant affirmé qu'il fallait faire une interprétation stricte de cette article, et que le vol de légume n'en relevait pas forcément. ( :) )

Le Professeur : "Je vous remercie Monsieur...au suivant..."

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